Définition du temps de trajet
Le temps de trajet est le temps que le salarié passe dans son véhicule ou celui mis à sa disposition par son employeur.
Dans quel cas le temps de trajet peut-être considéré comme du temps de travail effectif ?
Entre le domicile et le lieu de travail
Lorsque le salarié fait le trajet entre son domicile et son lieu de travail, ce temps de trajet ne peut être considéré comme du temps de travail effectif.
Entre deux lieux de travail
Dans le cas où le salarié fait le trajet entre son lieu de travail et un autre lieu de travail, ce trajet est considéré comme du temps de travail effectif. C’est le cas notamment lorsqu’un salarié intervient chez un client, va sur un autre site, rencontre des clients, etc.
En cas de déplacement professionnel
Lors d’un déplacement professionnel, le temps de trajet peut dépasser le temps normal de trajet habituel. Même un déplacement du départ du domicile du salarié est considéré comme professionnel. Le trajet entre son domicile et le lieu de travail est donc exceptionnellement différent.
Ce temps est donc considéré comme du travail effectif. Il doit être prévu une contrepartie pour le salarié sous forme de repos ou sous forme financière.
